Diaporama photos

Mentions légales

Le présent site est la propriété de Passportnature, société au capital de 8000 euros enregistré au RCS de FOIX sous le numéro 502153380 00022, dont le siège social est situé ROUTE DU LAC 09600 LERAN, Téléphone : 0608480863, Email : passportnature@gmail.com

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société OVH

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Responsabilité

Le contenu du site est accessible sans frais à tous les visiteurs. Le site contient des liens vers des sites internet tiers, lesquels sont détenus et exploités par des revendeurs ou des prestataires de services indépendants.

Respect de la vie privée

Il est possible que des informations vous concernant puissent être collectées. Elles sont destinées à Passportnature et ses Partenaires. Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n°78-17 du 06/01/1978, vous disposez sur ces informations d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit ou si vous ne souhaitez pas que nous communiquions ces informations à nos partenaires, merci de nous contacter à l'adresse suivante :
SARL PASSPORTNATURE, LA REGATE ROUTE DU LAC 09600 LERAN

Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse. ?Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.

Mise en garde

Vous reconnaissez être parfaitement informé de la possibilité pour Passportnature de suspendre et/ou de modifier temporairement ou définitivement ses services à tout moment, en raison de contraintes techniques ou réglementaires.

Validité des offres

Les offres proposée par les prestataires sur le site ont toutes une date limite de validité qu'il appartient à l'Internaute de vérifier.